Condition suspensive en promotion immobilière

Lorsque vous êtes  sur le point acquérir un terrain, pour lancer votre projet de promotion immobilière celui-ci doit être sécurisé par un contrat. La condition suspensive en promotion immobilière sont là pour répondre à cet effet.

Quelles sont les bonne questions à se poser ?

Posons-nous les bonnes questions, que peux-‘il  se produire qui puisse faire échouer votre projet? on un point où le permis de construire est accepté. Même si le permis de construire est accepté, admettons que vous ayez  l’intention de construire vers ou à proximité d’un monument historique.

Il est fort probable que les administrés qui sont les habitants de ce quartier ne soit pas très content. Ils préféraient ne pas voir un immeuble en face de leur monument préféré. La chose à  indiquée dans les conditions suspensives de vente est la suivante: il est à noter que le temps de purge du permis de construire doit être effectué. Pour éviter de subir recours. Une information qui est aussi importante à noter, il ne suffit pas d’inscrire les conditions suspensives dans le compromis de vente du point de vue uniquement des risques point il faut aussi penser autant je m’explique:

 Condition suspensive en promotion immobilière en détail

À savoir une chose, le vendeur de terrain est un partenaire du promoteur immobilier l’histoire. Car il va laissé le promoteur  immobilier monter son projet sur son terrain. Il va donc attendre une forte rémunération pour cela. Donc lorsqu’il va accepter les conditions suspensives de vente et s’attend à  ce que celle-ci soit levées dans le temps. Et cela va le rassurer que le projet suivent son cours.  En amont le promoteur doit estimer le temps qui va lui falloir pour lever chacune des  condition suspensives en promotion immobilière de vente. Par exemple pour le permis de construire il y a un temps avec un recours donc là c’est pas très compliqué de pouvoir visualiser le temps qu’il va falloir pour lever cette condition suspensive.

Combien de temps pour le permis de construire ?

Donc par exemple si vous indiquez 3 mois pour lever la condition suspensive sur l’obtention du permis de construire et qui soit purger le délais de recours on sait que ça met trois mois. Admettons que la mairie vous demande un dernier document à la dernière minute, ce qui va forcément allonger le temps. Un bon promoteur va anticiper cela et va mettre 5 à 6 mois au lieu de mettre 3 mois. Vous avez compris l’idée ?.

Par exemple sur ce cas de figure extrêmement particulier du permis de construire, et vous tombez sur un maire qui uniquement pour vous embêter, vous réclame des papiers et ceci rallongent votre temps de dépôt de permis de construire. Vous devez simplement indiquer dans l’offre d’achat du terrain que le temps de lever la purge sera automatiquement allongé par rapport au document qu’on vous aura demandé.

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