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Formation juridique promotion immobilière

Avant de vous présenter le programme de formation sur les aspects juridique d’une promotion immobilière. Nous voulons commencer par vous dédramatiser les choses. Une promotion immobilière se fait en 12 étapes et celle du juridique n’est pas la plus difficile.

Je m’explique, certes l’outil juridique que va porter votre projet de promotion immobilière sera  essentiel dans l’optimisation de celui-ci. Mais cette étape, n’est en rien déterminante en l’inverse de celle du dépôt du permis de construire purgé de tous recours. C’est en réalité une question d’argent ou plutôt de coût. Il vous suffit de payer les meilleurs partenaires, pour obtenir les meilleurs résultats. Cela n’est pas le cas avec le permis de construire, enfin normalement non. Bon il est vrai que l’on voit de tout dans ce monde. D’ailleurs je une petite histoire à vous raconter,

Une petite histoire pour le fun

Je me trouvais un soir du coté d’opéra, un vendredi soir peut être au alentour de deux heures du matin. J’étais dans mes jours de très bonne humeur, du en partie par la création et le le développement de ce site. Donc je m’arrête devant un bar pour demander un conseil à un videur, je précise , je ne bois pas, et je sais très bien être courtois. Tous le monde le sais c’est ma communication qui est mon atout dans la vie, grâce à cette  aisance de communication que j’ai, un jours  je deviendrai très riche . Donc j’arrive devant ce bar devant  le videur, et je lui demande courtoisement devant des petits jeunes qui faisaient la queue.  Bonjour est ce que tu ne connaîtrais pas un bar de quarantenaire dans le coin,  Précision; le videur et moi avons le même age et la même couleur de peau. et la il me répond déjà commence par me vouvoyer. Pensant qu’il présentait, j’insiste poliment et non il s’avère qu’il était vraiment sérieux dans son délire le bougre.

Face à cette situation disons le loquasse, c’est finalement un petit jeune qui m’a conseillé d’aller sur bastille.

Bref désolé de vous polluer avec cela  mais il fallait que je raconte cette histoire. Revenons à ce qui VOUS  intéresse. Si vous souhaitez monter une opération de promotion immobilière, votre rôle est de comprendre l’environnement juridique, et non de le maîtrisez parfaitement. La maîtrise parfaite est le rôle de partenaire juridique,que vous payez très bien pour cela. Avant de découvrir le contenu du programme, vous avez la possibilité de tester la formation gratuitement en vous inscrivant ici 

Programme de formation juridique promotion immobilière

  • Assimiler le cadre juridique et règlementaire de la promotion immobilière
  • Quelles sont les sources du droit applicables à la promotion immobilière
  • Identifier les différents acteurs d’une opération immobilière
  • Comprendre l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et les grandes étapes d’une opération immobilière
  • Quels sont les rôles et obligations de la maîtrise d’ouvrage
  • Procéder à l’étude des différentes parties de la maîtrise d’ouvrage : A.M.O et M.O.D
  • Focus sur les sociétés de construction : SCI…
  • Sécuriser juridiquement les étapes de l’édification d’un immeuble
  • Panorama des différents contrats relatifs à la construction
  • Suivre la passation des marchés de maîtrise d’oeuvre de travaux…
  • Piloter l’exécution des travaux
  • Anticiper et gérer la fin des travaux : la réception les réserves DOE et DIUO
  • Connaître la responsabilité des constructeurs (les garanties) ainsi que les assurances liées à la construction : DO RC et décennale
  • Quelles assurances souscrire par le promoteur : CNR PUC et TRC
  • Comment bien organiser son montage au vu des contraintes
  • Assurer la maîtrise du foncier
  • Appréhender les éléments juridiques relatifs au foncier
  • Connaître les outils juridiques à la disposition du promoteur pour maîtriser le foncier : promesses compromis acte de vente…
  • Étudier les documents d’urbanisme et de planification : SCOT PLU et les autorisations d’urbanisme
  • Quels sont les recours : administratifs et contentieux existants contre les permis
  • Commercialisation de l’ouvrage : connaître les outils juridiques à la disposition du promoteur-vendeur
  • Vente d’immeuble à construire : comprendre les enjeux du contrat de réservation et de la Vente en État Future d’Achèvement (VEFA)
  • Maîtriser les clauses importantes issues du contrat de promotion immobilière
  • Préparer les instruments de gestion de l’immeuble
  • La mise en place de la copropriété : le règlement de copropriété et l’état descriptif de division
  • Connaître les autres modes de gestion : l’ASL…

+ Formation promoteur immobilier :

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